Popis poptávky
Specifikace:
Le marché est couvert par l’Accord sur les
Marchés Publics (AMP): Oui.
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur:
MINDEF/EMM/DCCM, service des marchés du commissariat de la marine,
Att: Jean-François Hiaux, 15, rue de Laborde, F-75008 Paris. Tel.: 1 53 42
81 00. Fax: 1 53 42 84 14.
I.2)
Adresse aupres de laquelle des informations complémentaires peuvent
etre obtenues: La meme quau point I.1.
I.3)
Adresse aupres de laquelle les documents peuvent etre obtenus:
La meme quau point I.1.
I.4)
Adresse a laquelle les offres/demandes de participation doivent
etre envoyées: La meme quau point I.1.
I.5)
Type de pouvoir adjudicateur: Niveau central.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)
Description
II.1.1)
Type de marché de travaux:
II.1.2)
Type de marché de fournitures: Achat.
II.1.3)
Type de marché de services
II.1.4)
Accord-cadre: Non.
II.1.5)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de camions frigorifiques pour létat-major de la
marine.
II.1.6)
Description/objet du marché: Marché divisé en lots a
quantités fixes / CCAG marchés industriels.Le descriptif des matériels
est précisé dans le dossier de consultation.
II.1.7)
Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de
prestation des services:
II.1.8)
Nomenclature
II.1.8.1)
Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics):
34130000, 34114000.
II.1.8.2)
Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): CPF
34D/35D.
II.1.9)
Division en lots: Oui.Possibilité de présenter une
offre pour: Lensemble des lots.Un lot.Plusieurs lots.
II.1.10)
Variantes prises en considération: Oui.
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale: Lot 01) deux camionnettes
frigorifiques isotherme.Lot 02) trois fourgons
frigorifiques.
II.2.2)
Options. Description et indication du moment ou elles peuvent etre
exercées:
II.3)
Durée du marché ou délai d’exécution:
SECTION III: RENSEIGNEMENTS DORDRES JURIDIQUE,
ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1)
Conditions relatives au marché
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références des dispositions applicables: Mandat administratif:
délai global de paiement 45 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revetir le groupement d’entrepreneurs, de
fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché:
Si les entreprises se présentent groupées, le groupement sera
solidaire.
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Renseignements concernant la situation propre de l’entrepreneur/du
fournisseur/du prestataire de services et renseignements et formalités
nécessaires pour l’évaluation de la capacité économique, financiere et
technique minimale requise: Celles fixées dans le reglement
particulier de la consultation / unité monétaire: leuro. Les candidatures
et les offres seront entierement rédigés en langue française ainsi que les
documents de présentation.
III.2.1.1)
Situation juridique - références requises:
III.2.1.2)
Capacité économique et financiere - références requises:
III.2.1.3)
Capacité technique - références requises:
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Prestations réservées a une profession particuliere:
Non.
III.3.2)
Les personnes morales seront tenues d’indiquer les noms et les
qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de
l’exécution du marché: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)
Type de procédure: Ouverte.
IV.1.1)
Candidats déja sélectionnés: Non.
IV.1.2)
Justification du choix de la procédure accélérée:
IV.1.3)
Publications antérieures relatives au meme marché
IV.1.3.1)
Avis de pré-information relatif au meme marché:
IV.1.3.2)
Autres publications antérieures:
IV.1.4)
Nombre des entreprises que le pouvoir adjudicateur envisage
d’inviter a présenter une offre:
IV.2)
Criteres d’attribution: Offre économiquement la plus
avantageuse appréciée en fonction:Des criteres énoncés
ci-dessous:1: valeur technique;2: prix;3: délais
dexécution.Par ordre de priorité décroissante: Oui.
IV.3)
Renseignements dordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Dossier 04 602.
IV.3.2)
Documents contractuels et documents additionnels - conditions
d’obtention: Conditions et mode de paiement: Mandat
administratif: délai de paiement 45 jours.
IV.3.3)
Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 20.9.2004. Heure: 16:30.
IV.3.4)
Envoi des invitations a présenter une offre aux candidats
sélectionnés:
IV.3.5)
Langue(s) pouvant etre utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.6)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: 150 jours a compter de la date limite de
réception des offres.
IV.3.7)
Modalités d’ouverture des offres
IV.3.7.1)
Personnes autorisées a assister a l’ouverture des offres:
IV.3.7.2)
Date, heure et lieu:
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS
COMPLÉMENTAIRES
VI.1)
Avis non obligatoire: Non.
VI.2)
Indication si le présent marché a un caractere périodique et
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)
Ce marché s’inscrit dans un projet/programme financé par les fonds
communautaires: Non.
VI.4)
Autres informations: Cahier des clauses administratives
générales marchés industriels, la sous-traitance totale est
interdite.Le dossier de consultation peut etre demandé par fax, retiré
sur place ou téléchargé sur le site.Référence a rappeler pour toute
correspondance: dossier 04 602.Lappel doffres est soumis a laccord
sur les marchés publics (AMP).La transmission des offres ou des
candidatures par voie électronique ne sera pas autorisée.
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
19.7.2004.
Kategorie poptávky, klasifikace